La forêt est au cœur de la transition écologique, notamment pour l’atteinte de la neutralité carbone en 2050. Aujourd’hui, elle est également menacée par le changement climatique. Renforcer la résilience des écosystèmes forestiers est une urgence environnementale, économique et sociale.
| Domaine | Financement | Date de clôture | Cible |
|---|---|---|---|
| EXPLOITATION FORESTIERE | AMI ESPR Volet1 | 08/09/2023 | Exploitants forestiers |
| EXPLOITATION FORESTIERE | AMI ESPR Volet2 | 08/09/2023 | PME activité forestière |
| EXPLOITATION FORESTIERE | Renouvellement forestier | 31/05/2024 | Propriétaires forestiers |
| BOIS ENERGIE | Chauffage domestique | du 01/01/2023 au 31/12/2023 | Entreprises, collectivités et associations |
| CHAUFFERIE BIOMASSE | Etudes | du 01/01/2023 au 31/12/2023 | Entreprises, collectivités et associations |
| CHAUFFERIE BIOMASSE | AMO | du 01/01/2023 au 31/12/2023 | Entreprises, collectivités et associations |
| CHAUFFERIE BIOMASSE | AAP BCIP | 23/06/2023 | Industries du bois |
| CHAUFFERIE BIOMASSE | Réalisation hors BCIP | du 01/01/2023 au 31/12/2023 | Entreprises, collectivités et associations |
| CHAUFFERIE BIOMASSE | AAP BCIAT | du 29/04/2022 au 23/06/2022 | Industries manufacturières |
| BOIS D’OEUVRE | AAP SCB | du 05/12/2022 au 15/03/2023 | Entreprise de première et/ou seconde transformation du bois |
| BOIS D’OEUVRE | AAP SIC | 30/03/2023 | Centres techniques, laboratoires, organismes de recherche |
Pour améliorer les performances environnementales, économiques et sociales des entreprises réalisant des travaux forestiers, l’ADEME, grâce au dispositif Exploitation Forestière et Sylviculture Performantes et Résilientes (AMI ESPR), encourage et soutient :
- la structuration des entreprises, notamment grâce à la modernisation et à la mécanisation de leurs outils et au développement de l’usage du numérique ;
- le renouvellement de l’équipement et des machines, afin de réduire les impacts de leurs activités sur les sols forestiers.
AMI ESPR : Exploitation forestière et Sylviculture Performantes et Résilientes VOLET1
- Type d’aide : Appel à manifestation d’intérêt
- Cibles : Entrepreneurs de travaux forestiers, exploitants forestiers, coopératives, centres techniques, organismes de recherche…
- Travaux et dépenses éligibles: Solutions organisationnelles pour mutualiser des moyens entre plusieurs entreprises, Outils matériels ou immatériels innovants
- Calendrier : du 05/12/2022 au 14/04/2023
AMI ESPR : Exploitation forestière et Sylviculture Performantes et Résilientes VOLET2
- Type d’aide : Appel à manifestation d’intérêt
- Cibles : PME ayant parmi ses activités une activité d’exploitation forestière et engagée dans un dispositif attestant de la durabilité de ses activités forestières (PEFC, FSC, QualiTerritoires – ETF Gestion Durable ou équivalent)
- Travaux et dépenses éligibles: Machine d’exploitation ou de sylviculture couramment utilisées, Dispositifs alternatifs respectueux des sols (Câble aérien et traction animale), Equipements visant à améliorer la sécurité des professionnels, Outils et logiciels numériques
- Calendrier : du 05/12/2022 au 14/04/2023
AAP : Renouvellement Forestier
- Type d’aide : Appel à projet
- Cibles : Propriétaires privés, propriétaires de forêts publiques autres que l’État, associations syndicales autorisées (ASA), associations syndicales libres (ASL).
- Travaux et dépenses éligibles : Soutien financier aux propriétaires forestiers publics et privés afin de leur permettre de réaliser les travaux nécessaires à l’amélioration, l’enrichissement ou le renouvellement de leurs peuplements forestiers et ainsi renforcer la résilience des écosystèmes forestiers.
- Calendrier : du 01/06/2023 au 31/05/2024
L’appellation « bois-énergie » désigne l’utilisation du bois à des fins énergétiques, pour produire principalement de la chaleur et de l’électricité après transformation. Il peut être d’origine forestière (sylviculture), bocagère, industrielle, paysagère, etc.
Équipements pour l’approvisionnement de chaufferies bois du Fonds chaleur
- Type d’aide : Financement au gré à gré
- Cibles : Entreprises, collectivités et associations
- Travaux et dépenses éligibles: Plateformes d’approvisionnement de plaquettes, Production d’un combustible de qualité, Hangar de stockage bois bûches de 500m2 minimum, Séchage artificiel du bois bûche
- Calendrier : du 01/01/2023 au 31/12/2023
Une chaudière biomasse fonctionne comme un appareil de chauffage par combustion classique, au fioul ou au gaz. Sa particularité ? Elle utilise le bois comme combustible, des sous-produits du bois comme la sciure et l’écorce, ou encore des résidus organiques tels que la paille et les coques de fruits.
Études de faisabilité des projets de chaufferie biomasse
- Type d’aide : Financement au gré à gré
- Cibles : Collectivités, entreprises et associations
- Objectifs: Accompagner le financement de votre étude de faisabilité pour l’investissement dans une chaufferie biomasse
- Calendrier : du 01/01/2023 au 31/12/2023
AMO : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la mise en place d’une chaufferie biomasse
- Type d’aide : Financement au gré à gré
- Cibles : Collectivités, entreprises et associations
- Travaux et dépenses éligibles: Réalisez votre projet de chaufferie biomasse grâce au Fonds Chaleur de l’ADEME – trame de cahier des charges pour l’assistance à maitrise d’ouvrage & aide financière.
- Calendrier : du 01/01/2023 au 31/12/2023
AAP BCIB : Biomasse Chaleur Industrie du bois
- Type d’aide : Appel à projets
- Cibles : Industries du bois avec une activité de transformation de bois d’œuvre (scieries, panneaux)
- Travaux et dépenses éligibles: Cet appel à projets vise à accompagner les industries du bois dans la mise en place d’installations biomasse performantes pour répondre à leurs besoins de séchage et assurer une autonomie énergétique, en réduisant l’usage des énergies fossiles.
- Calendrier : du 26/12/2022 au 27/03/2023
Réalisation d’installations de production de chaleur biomasse/bois (hors BCIB)
- Type d’aide : Financement au gré à gré
- Cibles : Collectivités, entreprises et associations
- Périmètre: Les installations pour le secteur Collectif / Tertiaire ayant une production minimum de 1 200 MWh/an d’énergie biomasse sortie chaudière & Les installations en secteur Industrie et agricole ayant une production de 1 200 à 12 000 MWh/an biomasse sortie chaudière
- Calendrier : du 01/01/2023 au 31/12/2023
Le bois est par nature un matériau qui capture le carbone présent dans l’atmosphère, et qui est renouvelable. L’utilisation de produits et systèmes constructifs bois permet aux constructions qui les mettent en œuvre de réduire leur émission de Gaz à effet de serre sur l’ensemble de leur cycle de vie, et de stocker du carbone sur le long terme.
AAP SCB : industrialisation des produits et Systèmes Constructifs bois et Biosourcés
- Type d’aide : Appel à projets
- Cibles : Entreprise de première et/ou seconde transformation du bois, de préfabrication ou d’assemblage, seules ou en collaboration.
- Objectifs: Faire émerger des solutions de production de gros-œuvre et de second œuvre dans le bâtiment (panneaux de process et contreplaqué, poutres et poutres en I, lamellé-collé, bois aboutés et contre-collés, parois extérieures et intérieures, menuiseries, sols, …) ainsi que des solutions de préfabrication/assemblage d’éléments constructifs en bois, ou autres matériaux biosourcés.
- Calendrier : du 05/12/2022 au 15/03/2023
AAP SCB : industrialisation des produits et Systèmes Constructifs bois et Biosourcés
- Type d’aide : Appel à projets
- Cibles : Centres techniques, laboratoires, organismes de recherche, associations ou organisations professionnelles, entreprises ayant prévus de rendre public les résultats de leur projet.
- Objectifs: Rendre publiques des connaissances nouvelles (Prévention risques incendies, connaissance de la ressource feuillue, caractérisation des matériaux biosourcés et géosourcés)
- Calendrier : Clôture 30/03/2023
Gestion durable de la forêt
